COMITE D'INTERET LOCAL DU PYANET ( CIL )

Active Hyères 2024-03-06
M

Mission

le CIL se donne pour objet de servir d'intermédiaire entre les habitants et les pouvoirs publics pour améliorer les conditions de vie du quartier, sa prospérité et son agrément ; Ce comité n'a pas pour objet de régler les conflits pouvant apparaître entre particuliers ; L'activité du CIL s'exerce en dehors de toute contingence politique, religieuse et syndicale ; Il peut adhérer à toute association ayant un objet analogue permettant de renforcer son action ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Hyères (83400)

Associations de Hyères

Siège INSEE

2 IMPASSE NATIVELLE, 83400 HYERES

Contact

#

Identifiants

RNA
W832021903
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
989938592
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 832P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr