Mission
le respect de la liberté d'accés, de la sécurité, de l'entretien du chemin, et des villa déservies, la défense des interêts matériels et moraux des riverains, usagers et proprietaires du chemin de mogador dans tous les domaines, notament civilet urbanistique, et plus généralement la préservation du patrimoine naturel, culturel, architectural, environnemental, paysager et urbain que constitue le site global dans lequel ce chemin s'insére.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Toulon-Provence-Méditerranée
Commune & Contact
Commune
Toulon (83200)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 832P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr