Mission
la conception, la réalisation, la production, la distribution, l'exploitation, la diffusion, l'importation, l'exportation, l'achat et la vente de toutes formes de spectacles,manifestations, festivals, conventions, salons, évènements de toutes sortes, films cinématographiques, programmes audiovisuels destinés aux chaines de télévision et aux industries audiovisuelles; l'édition littéraire sous toutes ses formes et par tous moyens actuels ou futurs; toutes opérations dépendantes, annexes ou se rattachant aux activités spécifiées ci-dessus; l'acquisition, l'exploitation, la production, l'exécution, la diffusion, la présentations sous quelque forme que ce soit, et par quelque moyen que ce soit, et notamment par la vente, la location, la publication, l'édition, la reproduction graphique,musico mécanique, photographique, sonore, visuelle, cinématographique, par tous procédés actuellement connus, papier, disques, bandes, radio, télévision, télécommunications, presses, cassettes, etc, et par tous autres moyens actuel ou futurs, des oeuvres littéraires ,artistiques, dramatiques, musicales, théâtrales, cinématographiques, sous quelque forme qu'elles se présentent, opéras, ballets, opérettes, mélodies, chansons, sketches, films long métrage, films court métrage, supports publicitaires et spots,articles de presse etc; la perception des droits d'auteur de toutes nature, afférente à la propriété desdites oeuvres, dans toute l'étendue dont pouvait disposer le créateur ou dont il pourra disposer éventuellement par la suite et dans les limites fixées par la législation et la représentation des intérêts professionnels, matériels et oraux des créateurs des oeuvres acquises par l'association auprès des tiers, et notamment auprès des organismes publics ou privés, ainsi qu'auprès des groupement professionnels, français ou étrangers (syndicats, sociétés d'auteurs, etc); la publicité, la gestion des budgets publicitaires et de communication de toutes formes et de toutes industries; la prise de brevets, le dépôt et l'exploitation de marques concernant l'activité de l'association; toutes opérations de merchandising, dépendantes, annexe ou se rattachant à l'activité de l'association; l'organisation de toutes manifestations de tous caractères, dont le thème ou l'objet est directement ou indirectement dépendant, annexe ou se rattachant à l'activité de l'association; toutes études particulières, marchés, gestion et autres formes concernant l'industrie cinématographique du disque,de l'édition, ou toutes autres formes de spectacles ou de manifestations, ; toutes prestations de services au profit des professionnels et amateurs du cinéma, des éditions musicales, graphiques, photographiques ou autres et de tout ce qui se rapporte aux activités artistiques; l'édition, la conception, l'élaboration, la fabrication et la commercialisation de tous produits, sur tous les supports, destinés aux loisirs, à la communication, à la formation et à l'enseignement
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Toulon-Provence-Méditerranée
Commune & Contact
Commune
Six-Fours-les-Plages (83140)Associations de Six-Fours-les-Plages
Siège INSEE
99 AVENUE AUDIBERT, 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 832P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2004-10-30
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr