ASSOCIATION DES RIVERAINS DE L'IMPASSE DE LA ROUMIOUVE (ARIR)

Active Solliès-Ville 2015-09-30
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Mission

les travaux de réfection, d'aménagement, d'entretien, de la voie dénommée "impasse de la Roumiouve " telle qu'elle apparaît sur les plans de cadastre et utilisée par ces propriétaires pour se rendre sur leur parcelle de terre, elle débute après le chemin communal goudronné, à hauteur de la bouche à clé existante et se termine en limite de l'accès à la dernière parcelle desservie, il est noté que cette impasse est en fait une servitude de passage dont bénéficie chacun des propriétaires que se soit en tant que "fond cédant" ou "fond dominant" , elle sera chargée également de la représentation auprès des administrations ou autres services publics ou privés

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Vallée du Gapeau
@

Commune & Contact

Commune

Solliès-Ville (83210)

Associations de Solliès-Ville

Contact

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Identifiants

RNA
W832013603
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr