AMERICAN POLICE CAR ASSOCIATION (A P C A )

rassembler les passionnés et/ou possesseurs de véhicules et d'uniformes de police, agences fédérales et d'état, comtés et municipalités, services d'urgences ou militaires des états unis d'amérique ; il pourra s'agir de véhicules sérigraphiés (pouvant être amenés à porter le mention « police » ) ou non (banalisés) ; ces véhicules pourront être équipés de la totalité des équipements conformes au service américain représenté ( avertisseurs sonores et lumineux réservés aux véhicules à progression prioritaire tels que définis par l'administration américaine, n'ayant de ce fait aucun rapport ou similitude avec ceux utilisés et homologués sur le territoire français) , feux de recherche, push-bar (pares buffles) grille de séparation interne, banquette arrière en coque etc ces véhicules pourront aussi être amenés à circuler librement lors d'essais routier, roulages d'entretien et usage privé en plus de leur utilisation pour tout type de manifestations publiques ou privées en dehors ou sur la voie publique ; les membres qui circuleront à bord de ces véhicules pourront être dotés de la tenue complète réglementaire en relation avec le service qu'ils représentent, il pourra s'agir d'uniformes ou de tenues civiles, ils seront donc autorisés à porter les insignes, badges, écussons réglementaires au service représenté mais aussi tous les matériels rattachés à leur tenue (ceinturon, holster, menottes us, radio, et les armements factices (à billes ou à blanc ainsi que matraques etc de catégories c12 et d non soumises à autorisation ou déclaration, qu'il s'agisse d'armes de poing ou d'armes longues qui ne peuvent tirer aucun projectile métallique) ; ces tenues et armes seront portés uniquement dans le cadre associatif lors du transport du lieu de domicile du membre ou du siège de l'association sur un site d'exposition, d'un festival, d'un tournage cinématographique, séance photo ou autre événement privé ou public et lors du retour au domicile ou du siège de l'association par les membres ; ils seront aussi portés durant ces diverses manifestations ; cette association pourra organiser des rassemblements ou tout événement gratuit ou payant et dont les bénéfices éventuels serviront au fonctionnement interne de l'association ou seront reversés à des oeuvres caritatives ; l'american police car association représente une passion depuis 2006

Domaines

• domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Provence Verdon

Commune

Associations de Barjols

Siège INSEE

Contact

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Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr