COMMUNAUTE DES PECHEURS ARTISANS DE SANARY Active Sanary-sur-Mer Économie Divers W832012620 Créée en 1999 defendre les interets des pecheurs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sanary-sur-Mer (83110) Identifiants RNAW832012620 HIST.0830003967 Anciennes informations Historique Créée le 09/06/1999, dernière déclaration le 09/06/1999 3 évènements 09/06/1999 Création 09/06/1999 Dernière déclaration 06/08/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Économie / Divers Économie 022000conduite d'activités économiques Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.