COMITE D'INTERETS DE QUARTIER DE SAINTE ANNE DU CASTELLET 83 (C.I.Q. DE SAINTE ANNE DU CASTELLET 83)

Active sainte anne du Castellet 2014-06-03
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Mission

a pour but la défense et la promotion du quartier et de ses habitants et plus particulièrement la défense du cadre de vie et des intérêts généraux des habitants du quartier ; la défense et le maintien des sites et de la qualité de vie, le respect d'un urbanisme à visage humain, la représentation et la défense des intérêts patrimoniaux ou moraux de ses habitants et ce par tous moyens légaux, y compris judiciaires

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Sud Sainte Baume
  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Sud Sainte Baume
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Commune & Contact

Commune

sainte anne du Castellet (83330)

Associations de Le Castellet

Siège INSEE

588 CHEMIN DU MOULIN, 83330 LE CASTELLET

Contact

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Identifiants

RNA
W832012463
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
803048651
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 832P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr