DELEGATION DES DELEGUES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DE LA CIRCONSCRIPTION DE CUERS Active La Crau Éducation W832012406 Créée en 1995 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Crau (83260) Identifiants RNAW832012406 HIST.0833013950 Anciennes informations Historique Créée le 18/09/1995, dernière déclaration le 22/02/2002 3 évènements 18/09/1995 Création 22/02/2002 Dernière déclaration 13/05/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.