OEUVRE DES TOMBES DES OFFICIERS COLONIAUX Dissoute Toulon Armée Monuments historiques W832012282 Créée en 1996 Cette association est dissoute depuis le 2014-03-27. o
Données officielles Sources / RNA Siège Toulon (83000) Identifiants RNAW832012282 HIST.0833014335 Anciennes informations Historique Créée le 14/03/1996, dernière déclaration le 27/03/2014 5 évènements 14/03/1996 Création 17/04/1996 Publication au Journal Officiel 27/03/2014 Dernière déclaration 27/03/2014 Dissolution 27/03/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée / Monuments historiques Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.