L'ENCLOS 83

Active Sanary-sur-Mer 2014-03-14
M

Mission

a pour but la défense du cadre de vie, la représentation et les intérêts généraux des co-lotis du lotissement de l'Enclos. Elle veillera à la qualité de la vie et le respect d'un urbanisme à visage humain conformément aux règles d'urbanisme telles qu'elles avaient été modifiées et acceptées par le conseil municipal du 28 novembre 1988

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sanary-sur-Mer (83110)

Associations de Sanary-sur-Mer

Contact

#

Identifiants

RNA
W832012256
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

foyers socio-éducatifs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr