ASSOCIATION SCOLAIRE SPORTIVE DE LA CAPTE Active Hyères Éducation W832012096 Créée en 1987 sportif scolaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Hyères (83400) Identifiants RNAW832012096 HIST.0833003993 Anciennes informations Historique Créée le 22/01/1987, dernière déclaration le 07/10/2014 3 évènements 22/01/1987 Création 07/10/2014 Dernière déclaration 07/10/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.