COMITE D'INTERET LOCAL (C.I.L.) DE SANTA REPARATA DI BALAGNA ET DE LA BALAGNE

Active Toulon 2001-03-26
M

Mission

intervenir ds tous les domaines de la vie communale et intercommunale de l'environnement et de l'equipement et ds affaires sociales jusqu'au dela des limites adm. de la commune a l'interieur du ressort du pays de balagne.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulon (83200)

Associations de Toulon

Contact

#

Identifiants

RNA
W832011957
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0833017742
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr