(OBSERVATOIRE MEDITERRANEEN DE LA LAICITE) O.M.L.

Active Carqueiranne 2007-10-04
M

Mission

de promouvoir les principes de laïcité et de veiller à leur respect, tel qu'il s''imposent à tous et tels qu'ils se définissent par les lois séparation des eglises et de l'etat et par les textes législatifs et de juriprudentiels qui en ressortissent

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Carqueiranne (83320)

Associations de Carqueiranne

Siège INSEE

15 TRAVERSE DU PINCHINIER, 83320 CARQUEIRANNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W832011940
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
512136086
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0833053138
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr