ASSOCIATION SYNDICALE DES CO-PROPRIETAIRES ET DES PROPRIETAIRES RESIDENCE 'LES MAS DU CAP NEGRE' Active Six-Fours-les-Plages Entraide Divers W832011859 Créée en 1992 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Six-Fours-les-Plages (83140) Identifiants RNAW832011859 HIST.0833009619 Anciennes informations Historique Créée le 01/06/1992, dernière déclaration le 01/06/1992 3 évènements 01/06/1992 Création 01/06/1992 Dernière déclaration 31/10/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Divers Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.