COMITE DE DEFENSE DES PROPRIETAIRES ET D'INTERET LOCAL DES QUARTIERS DE BORMES-LES-MIMOSAS Active Bormes-les-Mimosas Entraide Locataires & Proprio W832011836 Créée en 1989 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bormes-les-Mimosas (83230) Identifiants RNAW832011836 HIST.0833009572 Anciennes informations Historique Créée le 07/03/1989, dernière déclaration le 05/08/1994 3 évènements 07/03/1989 Création 05/08/1994 Dernière déclaration 31/10/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Locataires & Proprio Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationW832011835 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.