Mission
la préservation, la restauration, la sauvegarde et la valorisation du patrimoine maritime français ou non, non protégé par l'Etat (patrimoine classé ou non, et /ou inscrit) ou reconnu d'intérêt patrimonial, en favorisant le développement durable ; la sensibilisation du plus large public à la navigation sur ces types de bateaux et au respect de la défense et protection de leur environnement naturel ; la participation à tout évènement nautique mettant en valeur ce patrimoine : régates, rassemblement, évènements sportifs etc
Domaines
- préservation du patrimoine 👉 Toulon-Provence-Méditerranée
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Toulon-Provence-Méditerranée
Commune & Contact
Commune
Toulon (83000)Contact
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 832P
Activité
préservation du patrimoine
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr