COMITE D'INTERET LOCAL DES HAUTS DE SOLLIES-TOUCAS Active Solliès-Toucas Entraide Locataires & Proprio W832011538 Créée en 1985 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Solliès-Toucas (83210) Identifiants RNAW832011538 HIST.0833003610 Anciennes informations Historique Créée le 01/10/1985, dernière déclaration le 28/12/1995 4 évènements 01/10/1985 Création 18/10/1985 Publication au Journal Officiel 28/12/1995 Dernière déclaration 08/10/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Locataires & Proprio Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.