COMITE OFFICIEL DES FETES Active Hyères Divers Comités des fêtes W832011443 440909331 Créée en 1995 les organisations des fêtes et cérémonies pour la vallée de Sauvebonne Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Hyères (83400) ALLEE DE SAUVEBONNE, 83400 HYERES Identifiants RNAW832011443 SIREN440909331 HIST.0833013920 Anciennes informations Historique Créée le 29/08/1995, dernière déclaration le 05/10/2023 5 évènements 29/08/1995 Création 29/08/1995 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 05/10/2023 Dernière déclaration 05/10/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Comités des fêtes Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.