SOCIETE DE CHASSE D'ORVES

Active Évenos 1969-08-14
M

Mission

la location des terrains de chasse du domaine d'orves,la création et l'entretien des reserves de chasse, le repeuplement et la protection du gibier, la répression du braconnage,, la protection contre les incendies de forêts et l'organisation rationnelle de la chasse sur les terres ainsi louées

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Évenos (83330)

Associations de Évenos

Contact

#

Identifiants

RNA
W832011152
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0833003177
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr