ASSOCIATION POUR L'ASSAINNISSEMENT COLLECTIF DU FENOUILLET (ACF)

Activité

Projet porté

regrouper les propriétaires de parcelles, situées entre les numéros 122 et supérieurs du chemin des chênes, et 520 et supérieurs du chemin de la poterie, du quartier du maurel septentrional à hyères (83400) afin de gérer et d'entretenir un réseau d'acheminement collectif privé des eaux usées relié à celui existant du chemin de la poterie lui même raccordé au réseau public d'assainissement

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

pollutions, assainissement - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Hyères (83400)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

06/05/2013 - Création de l'association
06/05/2013 - Dernière déclaration en date de l'association
18/05/2013 - Publication JO de l'avis de création de l'association
18/05/2013 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W832010754

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 832P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun