CLUB MOTO CLUB DU VAR Active Toulon Divers Sports mécaniques W832010502 Créée en 1981 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Toulon (83000) Identifiants RNAW832010502 HIST.0833002837 Historique Créée le 12/11/1981, dernière déclaration le 22/07/1998 4 évènements 12/11/1981 Création 03/12/1981 Publication au Journal Officiel 22/07/1998 Dernière déclaration 25/02/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Sports mécaniques Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.