UNION SYNDICATS SUD CAVALIERE

Activité

Projet porté

la propriété , la gestion , l'entretien, la réparation, la réfection ou le remplacement , s'il yu a lieu le fonctionnement, l'amélioration et éventuellement la création d'éléments d'équipements communs à ses membres ou a plusieurs d'entre eux dans l'ensembles d'équipement communs à ses membres ou à plusieurs d'entre eux dans l'ensemble immobilier compris sans son prérimètre tel que défini ci-dessous et en particuluer, des voies et allées de circulation et le dégagement pour piétons et voitures à l'extérieur des batiments; des espaces verts et libres et s'il y a lieu, des aires de jeux situés à l'exterieur des batiments si l'assemblée en décide ainsi, des réseaux généraux divers (d'eau, d'électricité, d'assainissement, ect), qui participent à la derserte les immeubles bâtis dans le périmètre jusques et y compris les branchements et réseaux qui ne présentent d'utilité que pour les batiments édifiés, du logement du gardien, s'il y a lieu, des locaux ou remplacement abritant les éléments d'éléments d'équipement communs, s'il y a lieu; et d'une façon générale, de tous les éléments d'quipement, ouvrages ou aménagements d'intérêts commun ou considérés comme tel dans les présents statuts à tous les membres de l'union ou à plusieurs d'entre eux, leur amélioration, la création de nouveaux aménagements ou éléments d'équipement, l'énumération ci-dessus étant donnée à titre indicatif et non descriptif ni limitatif

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 27/07/2011 - Création de l'association
• 27/07/2011 - Dernière déclaration en date de l'association
• 23/02/2013 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 25/02/2013 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W832010249

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 832P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun