COMITE D'INTERET LOCAL DE LA HAUTE MAJOURANE ET LIMITROPHE

Active Toulon 1983-07-08
M

Mission

défense des intérêts des résidents présents et futurs et des propriétaires fonciers du secteur dit de la haute majourane et limitrophe, recherche en collaboration avec les autorités compétentes, des moyens à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des personnes et des biens, la mise en place d'équipements collectifs, les moyens de lutte contre l'incendie, la création d'espaces verts et la participation à l'élaboration du p.o.s. du secteur précité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulon (83200)

Associations de Toulon

Contact

#

Identifiants

RNA
W832010198
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0833002513
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr