ORGANISATION GENERALE DES CONSOMMATEURS DELEGATION LOCALE DE LA VALETTE Active La Valette-du-Var Entraide Consommateurs W832010071 Créée en 1982 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Valette-du-Var (83160) Identifiants RNAW832010071 HIST.0833002552 Historique Créée le 15/01/1982, dernière déclaration le 15/01/1982 4 évènements 15/01/1982 Création 15/01/1982 Dernière déclaration 09/02/1982 Publication au Journal Officiel 17/10/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Consommateurs Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Consommateurs 023002mouvements de consommateurs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.