ASSOCIATION NATIONALE DES COMBATTANTS VOLONTAIRES DES GUERRES 14-18-39-45 T.O.E ET DES FORCES DE LA RESISTANCE Active Toulon Divers W832009896 Créée en 1919 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Toulon (83000) Identifiants RNAW832009896 HIST.0833002451 Anciennes informations Historique Créée le 01/09/1919, dernière déclaration le 01/09/1919 3 évènements 01/09/1919 Création 01/09/1919 Dernière déclaration 26/09/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.