ASSOCIATION DES RIVERAINS CONCERNES PAR LE PROJET D'ECHANGEUR AUTOROUTIER A50 DE LA CADIERE LE CASTELLET ET LE CALIBRAGE DES CD 66 ET CD 559 BIS Active Le Castellet Entraide Défense emploi W832009890 Créée en 1988 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Castellet (83330) Identifiants RNAW832009890 HIST.0833002458 Historique Créée le 24/05/1988, dernière déclaration le 24/05/1988 4 évènements 24/05/1988 Création 24/05/1988 Dernière déclaration 15/06/1988 Publication au Journal Officiel 26/09/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Défense emploi Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Défense emploi 030005Comité, défense d'un emploi Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.