ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE MUNICIPALE DE TOULON - SECTION SPORT BOULES LYONNAISES (A.S.C.M.B) Active Toulon Pétanque Club de sport W832009747 938684206 Créée en 1984 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Toulon (83200) 221 AVENUE LOUIS BLERIOT, 83200 TOULON Identifiants RNAW832009747 SIREN938684206 HIST.0833003828 Anciennes informations Historique Créée le 28/06/1984, dernière déclaration le 26/01/2021 5 évènements 28/06/1984 Création 28/06/1984 Enregistrement INSEE 28/06/1984 Dernier évènement INSEE 26/01/2021 Dernière déclaration 12/02/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.