ASSOCIATION DE L'EPARCHIE COPTE ORTHODOXE DE FRANCE Active Le Revest-les-Eaux Religion Divers W832009613 Créée en 1961 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Revest-les-Eaux (83200) Identifiants RNAW832009613 HIST.0833002367 Historique Créée le 09/10/1961, dernière déclaration le 09/10/1961 4 évènements 09/10/1961 Création 09/10/1961 Dernière déclaration 09/11/1961 Publication au Journal Officiel 13/06/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion / Divers Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.