ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE SAINT JEAN XXIII

Active Toulon 1951-10-09
M

Mission

dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'Enseignement Catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; conformément à l'article 134 du statut

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulon (83200)

Associations de Toulon

Siège INSEE

100 RUE CHANOINE BOUISSON, 83200 TOULON

Contact

#

Identifiants

RNA
W832009595
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
783167109
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0833002379
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr