COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA MAIRIE DE SAINT-MANDRIER- SUR-MER

Active Saint-Mandrier-sur-Mer 1981-11-17
M

Mission

a pour but de resserrer les liens d'amitié, de promouvoir les activités sociales d'interet général, et de pratiquer l'entr'aide, à l'exclusion de toutes formes de manifestations politiques ou confessionnelles, parmi le personnel municipal : sa durée est illimitée, il a son siège à la mairie de saint mandrier sur mer, il est régi par les présents statuts

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Mandrier-sur-Mer (83430)

Associations de Saint-Mandrier-sur-Mer

Siège INSEE

PLACE DES RESISTANTS, 83430 SAINT-MANDRIER-SUR-MER

Contact

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Identifiants

RNA
W832009319
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
943710715
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0833003639
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr