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THEMIS LEX-LOCI (THEMIS)

Activité

Projet porté

dans les domaines qui sont de sa compétence: cette association, non religieuse, non dogmatique, apolitique et non syndicale, a pour but de lutter contre toutes les formes de pollutions envirinnementales biotique et abiotique et de leurs effets, sans distinction, qui affectent le citoyen et son environnement, qu'elles soitent le fait de personnes physiques, morales ou de collectivités locales, territoriales, etatique etc....... pollutions et nuisances nées du non respect des textes de lois edictées par celles-ci, pour p^roteger le citoyen et son environnement, d'engager à la demande de tout citoyen en sa personne physique ou morale, de rechercher une conciliation dans la mesure du possible et dans l'impossibilité d'y parvenir, assigner en justice par voie d'avocat, se défendre, former toutes demandes reconventionnelles, additionnelles, opposer toutes exceptions, obtenir tous jugements, suivre toutes mesures d'instruction, traiter, transiger, signer tous actes et pieces et generale

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Hyères (83400)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W832009240

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 832P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun