COLLEGE DES ARCHITECTES DU GAOU BENAT

Active Le Lavandou 2012-01-23
M

Mission

de préserver le site et l'environnement du domaine du gaou benat, en conformité avec le cahier des charges du lotissement, par un contrôle de l'adaptation des constructions et des aménagements extérieurs projetés par les copropriétairess du domaine

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Lavandou (83980)

Associations de Le Lavandou

Contact

#

Identifiants

RNA
W832009118
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Activité

préservation du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr