COMITE DE SOUTIEN A MONSIEUR MOSCA CARMLO DANS SA DEMANDE DE REHABILITATION D'AGREMENT SECURITE SOCIALE

Active Toulon 1983-09-26
M

Mission

creer un comité de soutien, regrouper toutes ses signatures et encouragements d'handicapés et d'établissements, établir toutes les correspondances et démarches auprès des autorités compétentes, appuyer toutes ses actions entreprises pour que m. moscapuisse reprendre sans restriction aucune ses activités

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulon (83000)

Associations de Toulon

Contact

#

Identifiants

RNA
W832008621
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0833002094
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr