ASSOCIATION POUR L'ETUDE ET LA SAUVEGARDE DU PRIEURE SAINT COME ET SAINT DAMIEN ET DU PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE MEDIEVAL Active Le Beausset Environnement Monuments historiques W832008463 Créée en 1978 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Beausset (83330) Identifiants RNAW832008463 HIST.0833002012 Historique Créée le 21/03/1978, dernière déclaration le 21/03/1978 4 évènements 21/03/1978 Création 21/03/1978 Dernière déclaration 04/04/1978 Publication au Journal Officiel 01/09/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement / Monuments historiques Environnement 024000Environnement, cadre de vie Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.