ASSOCIATION POUR L'ANIMATION DES ECOLES PUBLIQUES DE PUGET VILLE Active Puget-Ville Éducation Divers W832008409 Créée en 1986 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Puget-Ville (83390) Identifiants RNAW832008409 HIST.0833002015 Historique Créée le 09/07/1986, dernière déclaration le 24/10/2000 4 évènements 09/07/1986 Création 30/07/1986 Publication au Journal Officiel 24/10/2000 Dernière déclaration 29/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation / Divers Éducation 015000éducation formation Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.