FRANCE COMMUNAUTE DES ETATS INDEPENDANTS FRANCE (C.E.I.) Active Toulon Monuments historiques Divers W832008402 Créée en 1976 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Toulon (83200) Identifiants RNAW832008402 HIST.0833001996 Historique Créée le 14/01/1976, dernière déclaration le 14/01/1976 4 évènements 15/05/1965 Publication au Journal Officiel 14/01/1976 Création 14/01/1976 Dernière déclaration 29/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques / Divers Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.