ASSOCIATION DE PREVOYANCE SANTE DES ARTISANS DE COTE D'AZUR Active Toulon Économie Divers W832008331 Créée en 1969 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Toulon (83000) Identifiants RNAW832008331 HIST.0833001888 Historique Créée le 06/06/1969, dernière déclaration le 06/06/1969 4 évènements 06/06/1969 Création 06/06/1969 Dernière déclaration 03/07/1969 Publication au Journal Officiel 25/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Économie / Divers Économie 022000conduite d'activités économiques Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.