ASSOCIATION DES TRAVAILLEURS MIGRANTS DU FOYER SONACOTRA TOULON LESSEPS Active Toulon Entraide Droits rapatriés W832008311 Créée en 1983 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Toulon (83200) Identifiants RNAW832008311 HIST.0833001765 Historique Créée le 04/02/1983, dernière déclaration le 04/02/1983 4 évènements 04/02/1983 Création 04/02/1983 Dernière déclaration 24/02/1983 Publication au Journal Officiel 25/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Droits rapatriés Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Droits rapatriés 003045défense des droits des personnes rapatriées Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.