Mission
il est décidé en assemblée générale du dimanche 01 mars 2026 de modifier les statuts de l'association du 11 décembre 1979 reconduits et publiés au journal officiel le 20 novembre 1985 page 2234, modifiés le 08 mai 1990 page 2 ; 144, refondus le 07 février 2016 ; modifications dues à la désaffiliation d'avec la fédération des anciens marins et marins anciens combattants (fammac) en date du 03 mars 2024 et de l'affiliation avec la federation nationale andre maginot (fnam) siege social 24 bis, boulevard saint-germain - 75005 paris en date du 01 janvier 2026
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Vallée du Gapeau
- anciens combattants 👉 Vallée du Gapeau
Commune & Contact
Commune
La Farlède (83210)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
- Nouvel objet : il est décidé en assemblée générale du dimanche 01 mars 2026 de modifier les statuts de l'association du 11 décembre 1979 reconduits et publiés au journal officiel le 20 novembre 1985 page 2234, modifiés le 08 mai 1990 page 2 ; 144, refondus le 07 février 2016 ; modifications dues à la désaffiliation d'avec la fédération des anciens marins et marins anciens combattants (fammac) en date du 03 mars 2024 et de l'affiliation avec la federation nationale andre maginot (fnam) siege social 24 bis, boulevard saint-germain - 75005 paris en date du 01 janvier 2026
- Transfert du siège
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 832P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
anciens combattants
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr