ASSOCIATION FRANCE COMMUNAUTE DES ETATS INDEPENDANTS COMITE DEPARTEMENTAL DU VAR Active Toulon Monuments historiques W832008268 Créée en 1956 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Toulon (83200) Identifiants RNAW832008268 HIST.0833001703 Historique Créée le 18/07/1956, dernière déclaration le 18/07/1956 4 évènements 18/07/1956 Création 18/07/1956 Dernière déclaration 28/07/1956 Publication au Journal Officiel 24/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.