ASSOCIATION CONFRERIE DES ECHANSONS DU DUC DE SULLY Active Pierrefeu-du-Var Divers Gastronomie W832008241 Créée en 1986 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pierrefeu-du-Var (83390) Identifiants RNAW832008241 HIST.0833001727 Historique Créée le 04/04/1986, dernière déclaration le 04/04/1986 4 évènements 04/04/1986 Création 04/04/1986 Dernière déclaration 24/04/1986 Publication au Journal Officiel 22/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Gastronomie Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Gastronomie 007060gastronomie, oenologie, confréries, gourmets Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.