CLUB MIXTE DE BOULES Active Bandol Divers Pétanque W832008113 Créée en 1970 pratique du jeu de boules Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bandol (83150) Identifiants RNAW832008113 HIST.0833001491 Historique Créée le 14/01/1970, dernière déclaration le 14/01/1970 4 évènements 14/01/1970 Création 14/01/1970 Dernière déclaration 04/02/1970 Publication au Journal Officiel 12/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Pétanque Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.