COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SANARY SUR MER

Dissoute Sanary-sur-Mer 1985-10-06
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2011-09-16.

o

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Sud Sainte Baume
  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Sud Sainte Baume
@

Commune & Contact

Commune

Sanary-sur-Mer (83110)

Associations de Sanary-sur-Mer

Contact

#

Identifiants

RNA
W832007910
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0833001183
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.