ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE NOTRE DAME Active Toulon Éducation W832007885 Créée en 1971 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Toulon (83200) Identifiants RNAW832007885 HIST.0833001097 Historique Créée le 08/10/1971, dernière déclaration le 01/10/1971 4 évènements 01/10/1971 Dernière déclaration 08/10/1971 Création 19/10/1971 Publication au Journal Officiel 11/07/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.