CENTRE REGIONAL D'INNOVATION ET TRANSFERT TECHNOLOGIQUE INSTRUMENTATION MESURE QUALITE ( C.R.I.T.T. I.M.Q.) Active La Garde Culture Généalogie W832007828 Créée en 1985 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Garde (83130) Identifiants RNAW832007828 HIST.0833000997 Historique Créée le 14/11/1985, dernière déclaration le 14/11/1985 4 évènements 14/11/1985 Création 14/11/1985 Dernière déclaration 27/11/1985 Publication au Journal Officiel 07/07/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture / Généalogie Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Généalogie 010017sociétés, clubs de généalogie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.