ASSOCIATION REPUBLICAINE DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE Active La Garde Divers Anciens combattants W832007793 Créée en 1989 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Garde (83130) Identifiants RNAW832007793 HIST.0833000879 Historique Créée le 13/01/1989, dernière déclaration le 23/01/2001 4 évènements 13/01/1989 Création 15/02/1989 Publication au Journal Officiel 23/01/2001 Dernière déclaration 06/07/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Anciens combattants Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.