SIX-FOURS HANDBALL CLUB MASCULIN Active Six-Fours-les-Plages Divers Basket W832007713 Créée en 1976 club de handball masculin Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Six-Fours-les-Plages (83140) Identifiants RNAW832007713 HIST.0833000835 Historique Créée le 08/06/1976, dernière déclaration le 13/09/1993 4 évènements 08/06/1976 Création 22/06/1976 Publication au Journal Officiel 13/09/1993 Dernière déclaration 21/06/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Basket Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.