COMITE SOCIO-CULTUREL DES ACTIVITES DE L'ASSEMBLEE

Active Toulon 1988-06-09
M

Mission

favoriser les échanges entre les élus et agents du département du var et leur partenaires publics et privés (communes, départements, régions, associatins, établissements financiers, responsables du secteur économique universitaires....) organiser et assurer la participation du déparement à des séminaires, colloques et diverses manifestations, assurer les contreparties indispensables aux sujétions liées aux travaux des assemblées et permettre au personnel y participant de conserver ses droits acquis, conformément à l'article 11 de la loi du 26 janvier 1984

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulon (83200)

Associations de Toulon

Contact

#

Identifiants

RNA
W832007672
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0833000796
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

représentation, promotion et défense d'intérêts économiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr