ASSOCIATION REGROUPEMENT DES COCESSIONNAIRES POUR LA DEFENSE DE LA SOCIETE CIVILE FONCIERE DE LA BERGERIE Active Le Castellet Entraide Défense & Sauvegarde W832007196 Créée en 1996 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Castellet (83330) Identifiants RNAW832007196 HIST.0833014223 Historique Créée le 17/01/1996, dernière déclaration le 17/01/1996 4 évènements 17/01/1996 Création 17/01/1996 Dernière déclaration 14/02/1996 Publication au Journal Officiel 22/04/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Défense & Sauvegarde Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.