RUGBY CLUB DU BEAUSSET Cessée Le Beausset Divers Rugby Autres activités sportives W832006099 398594705 Créée en 1986 encourager et developper le rugby Contact EMAILrcbeausset@orange.fr
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Le Beausset (83330) ALL YVES DU MANOIR, 83330 LE BEAUSSET Identifiants RNAW832006099 SIREN398594705 HIST.0833003886 Historique Créée le 07/07/1986, dernière déclaration le 31/03/2025 5 évènements 07/07/1986 Création 01/10/1994 Enregistrement INSEE 01/12/1996 Cessation INSEE 31/03/2025 Dernière déclaration 30/09/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Rugby / Autres activités sportives Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Activité NAF 92.6CAutres activités sportives Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2001-10-20 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.